Piscine Intercommunale des Bussys – Syndicat intercommunal

Les communes membres du Syndicat intercommunal Regroupant les villes d’Eaubonne, Ermont, Montlignon, Saint-Gratien et Sannois, le syndicat intercommunal assure la gestion de la piscine des Bussys. Desservie par le réseau ferré (gare SNCF d’Ermont- Eaubonne) et le réseau de bus « Valmy » (ligne 12 – arrêt : Piscine), la piscine intercommunale complète un ensemble dédié aux sports

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Piscine Intercommunale des Bussys – Règlement Intérieur

Le Président du Syndicat Intercommunal de la Piscine des Bussys, Vu l’article L2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu l’arrêté 2002-04-13 du 3 avril 2002 Vu la norme communautaire EN 15288-2, relative à des exigences de sécurité pour le fonctionnement des établissements de bain, Considérant qu’il y a lieu de modifier le règlement intérieur

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